Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULE 40'
FORA MEDIA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99787415
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque MODULE 40'

Déposée le 14 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORA MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULE 40' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORA MEDIA domicilié(e) 15 Avenue des Paraboles, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 754 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FORA MEDIA Mr. Gilles Lepoutre - France.

La marque MODULE 40' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE 40' est expirée depuis le 14 avril 2009.

FORA MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : FLASH 20' , CURSUS 100' , FORA MEDIA , E-FORMATION


FORA MEDIA (S.A.R.L.) - 15 Avenue des Paraboles, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 379754302


SARL FORA MEDIA Mr. Gilles Lepoutre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

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